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COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2006 :
Extrait des délibérations
du conseil municipal :
L'An deux mille six, le 3 février, le Conseil Municipal
de la commune de LE SOURN dûment convoqué, s'est réuni
en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence
de Monsieur OLIVIERO Jean-Luc, Maire, suite à la convocation
du 25 janvier 2006.
Etaient présents : MM OLIVIERO Jean-Luc, BURBAN Jeanine,
ALLANIC Jacky, RENAUD Marcel, JAN Loïc, GUEGAN Daniel, BONNO
Claude, Michel CABEL, LORCY Jean-Marie, EUZENOT Jacky, LE TROUHER
Philippe, LE MERLUS Joëlle, LE MAGUET Arlette, CANO Laurence,
LE MOIGNE Jean-Yves, JAFFREDO Raymonde, HAYS Michel, LE SAGE Jean-Pierre
Absente excusée : Martine Rolland
Madame Arlette LE MAGUET a été désignée
secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion du 5 décembre
2005 est adopté à l'unanimité.
Présence de Monsieur DEMANT, nouveau trésorier de
Pontivy.
Compte administratif
2005 - Budget Eau
Le Président présente à l'assemblée
le compte administratif de l'Eau pour l'année 2005 :
- Excédent de fonctionnement : 40 965.18 €
- Déficit d'investissement : 68 575.63 €
Après que la Président ait quitté la salle
et après en avoir délibéré, le conseil
municipal approuve le compte administratif du budget Eau pour l'année
2005.
Compte administratif
2005 - Budget Assainissement
Le Président présente à l'assemblée
le compte administratif de l'Assainissement pour l'année
2005 :
- Excédent de fonctionnement : 28 631.75 €
- Déficit d'investissement : 162 463.50 €
Après que la Président ait quitté la salle
et après en avoir délibéré, le conseil
municipal approuve le compte administratif du budget Assainissement
pour l'année 2005.
Compte Administratif 2005 - Budget Commune
Le Président présente à l'assemblée
le compte administratif de la commune pour l'année 2005 :
- Excédent de fonctionnement : 378 907.02 €
- Excédent d'investissement : 102 317.94 €
Après que la Président ait quitté la salle
et après en avoir délibéré, le conseil
municipal approuve le compte administratif du budget de la commune
pour l'année 2005.
Compte administratif
2005 - Budget Lotissement de Bellevue
Le Président présente à l'assemblée
le compte administratif du lotissement de Bellevue pour l'année
2005 :
- Excédent de fonctionnement : 245 201.03 €
Après que la Président ait quitté la salle
et après en avoir délibéré, le conseil
municipal approuve le compte administratif du lotissement de Bellevue
pour l'année 2005.
Compte administratif
2005 - Budget Lotissement résidence du Petit Bois
Le Président présente à l'assemblée
le compte administratif du lotissement du Petit Bois pour l'année
2005 :
- Excédent de fonctionnement : 79 769.78 €
Après que la Président ait quitté la salle
et après en avoir délibéré, le conseil
municipal approuve le compte administratif du lotissement du Petit
Bois pour l'année 2005
Affectation de
résultat - Budget Eau 2006
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal décide d'affecter l'excédent d'exploitation
d'un montant de
40 965.18 € au compte 106 " Réserves ".
Le déficit d'investissement sera repris au compte 001.
Affectation de
résultat - Budget Assainissement 2006
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal décide d'affecter l'excédent d'exploitation
d'un montant de
28 631.37 € au compte 106 " Réserves ".
Le déficit d'investissement sera repris au compte 001.
Affectation de
résultat - Budget Commune 2006
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal décide d'affecter l'excédent de fonctionnement
d'un montant de 378 907.02 € au compte 1068 " Excédent
de fonctionnement capitalisé ".
L'excédent d'investissement sera repris au compte 001.
Affectation de
résultat - Budget Bellevue
L'excédent de fonctionnement sera repris au compte 002.
Affectation de
résultat - Budget Petit Bois
L'excédent de fonctionnement sera repris au compte 002.
Budgets primitifs
2006
Après examen des budgets Eau, Assainissement et lotissements
et sur proposition de la commission des finances, les budgets sont
votés à l'unanimité et en équilibre.
Budget Assainissement
2006
Fonctionnement : 132 782 €
Investissement : 531 245.50 €
Les travaux prévus pour l'année 2006 concerne la
fin de la tranche sur le secteur du Rongoët et sous réserve
de l'accord de subvention les travaux sur le secteur de la Pierre
Fendue.
Budget Eau 2006
Fonctionnement : 60 900 €
Investissement : 350 475.63 €
Pour l'année 2006, il est prévu de réaliser
les travaux sur le secteur de Saint Michel. Une reprise des branchements
au Rongoët est également prévue.
Tarifs Assainissement
2006
Après présentation des coûts de fonctionnement
du service Assainissement de l'année 2005 et sur proposition
de la commission des finances, le conseil municipal décide
de majorer de 2 % les tarifs d'assainissement pour l'année
2006 :
- Abonnement : 51.77 €
- Consommation par m³ consommé : 1.19 €
Tarifs Eau 2006
Après présentation des coûts de fonctionnement
du service Eau de l'année 2005 et sur proposition de la commission
des finances, le conseil municipal décide de majorer de 2
% les tarifs du service d'eau (part communale) pour l'année
2006 :
- Abonnement : 33.07 €
- Consommation par m³ consommé : 0.51 € de 0 à
100 m³
0.38 € si + de 100 m³
- Tarif fuite : 0.52 €/m³
Subventions communales
2006
Sur proposition de la commission de finances, le conseil municipal,
après en avoir délibéré, décide
d'accorder en 2006, une subvention aux associations figurant sur
la liste jointe en annexe.
Restaurant scolaire
Le conseil municipal a entamé une réflexion sur la
création d'une nouvelle cantine municipale. Les équipements
actuels sont vieillissants, le bâtiment date des années
70 et le nombre d'enfants croit régulièrement (environ
140 enfants déjeunent chaque jour). La cantine n'est donc
plus adaptée aux besoins actuels. Il est donc urgent de créer
une nouvelle structure. Un appel d'offres de maîtrise d'oeuvre
a été lancé : 2 architectes y ont répondu.
En parallèle, les élus ont rencontré des entreprises
générales.
Après réflexion et étude des offres, le conseil
municipal décide de retenir la proposition faite par Monsieur
Maiseau, architecte à Pontivy. Le conseil municipal décide
également de réaliser un bâtiment pouvant accueillir
180 enfants.
Compte-rendu des
commissions communales :
Environnement :
Réunion du 26 janvier 2006 : Aménagement paysager
du lotissement de Bellevue : bâcher les espaces, réaliser
des ensembles d'arbustes (faire des tâches), donner du volume
par des arbres sur tige, mettre en pelouse les grands espaces.
Les riverains de la rue des Ajoncs demandent que les cerisiers japonais
soient coupés. Le conseil municipal donne son accord.
Le hêtre au-dessus des jeux de la vallée de Plurit
a été élagué. Il sera abattu plus tard
Commission "Menu"
Réunion du 25 décembre 2005 : Réflexion sur
la mise en place sur des repas bio à la cantine (1 repas
entier ou certains ingrédients).
Mise en place de 2 services à la cantine après les
vacances de février. Cette modification entraîne un
changement des horaires de la fin de journée passant ainsi
de 16h15 à 16h30. Les écoles ont adopté le
principe. Elles informeront les parents des changements d'horaires.
CCAS :
Réunion du 24 janvier 2006 concernant le redressement URSSAF
Culture :
Le Conseil Régional de Bretagne vient de lancer un appel
à projet dans le cadre du programme " Cybercommune ".
Il demande au pays de présenter un réseau de centres
de ressources et de cybercommunes. Le Conseil Régional propose
de soutenir financièrement le renouvellement du matériel
et d'obtenir un accès au portail Cyberbase de la Caisse des
dépôts et Consignations.
La condition première pour être éligible est
de pérenniser l'emploi.
Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal décide
de ne pas donner suite au dossier considérant qu'il est difficile
de pérenniser un emploi dans un centre multimédia
d'une commune de 2 000 habitants.
Le conseil municipal avalise les projets d'animation proposés
par Amandine Dubois, animatrice au centre multimédia.
Voirie - Assainissement
Mission de maîtrise d'oeuvre - Voirie de l'espace Equinoxe
:
Après consultation pour une mission de maîtrise d'œuvre
relative aux travaux d'aménagement de la voirie dans l'espace
Equinoxe et après examen des 2 propositions reçues
en mairie, le conseil municipal décide de retenir la proposition
faite par les services de l'Equipement pour un montant de 4 745.25
€ HT.
Aménagement de la rue de Kerfrappe
(entre le giratoire et les chicanes) :
Le maire présente à l'assemblée le dernier
plan fait par les services de l'Equipement relatif à l'aménagement
de la rue de Kerfrappe entre le giratoire et les chicanes. La solution
retenue intègre l'impasse de Kerfrappe mais sans les chicanes
qui étaient prévues initialement.
Il est prévu de réaliser un trottoir côté
sud de la rue de Kerfrappe et de mettre en place un collecteur d'eaux
pluviales avec une évacuation de celles-ci vers le réseau
existant rue de Bel Air. Ces travaux seront réalisés
dans la rue de Kerfrappe et dans l'impasse de Kerfrappe.
Les travaux sont estimés à 58 100 € HT.
Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal autorise
le maire à lancer la consultation et à signer toutes
les pièces se rapportant au dossier.
Divers travaux de voirie :
Des trottoirs vont être réalisés Rue de Malachappe.
Les travaux sont estimés à 4 500 € HT
Le chemin allant des salles vers la vallée de Plurit va être
enrobé. Les travaux sont estimés à
4 300 € HT
Sports :
Règlement du centre de loisirs : Monsieur Loïc JAN
présente à l'assemblée le projet de règlement
du centre de loisirs. Ce règlement insiste sur le respect
des jours d'inscription, des horaires d'ouverture et de fermeture
du centre de loisirs, des activités, du personnel …
Après en avoir pris connaissance et après avis de
la commission des sports, le conseil municipal adopte le règlement
du centre de loisirs.
Tarifs centre de loisirs 2006 : Le conseil municipal décide
de fixer à 15 € / enfant la sortie à Océanopolis
et à 12 € / enfant la sortie à Locminé.
Divers achats (jeux, jouets, équipements) ont été
faits en début d'année
Demande de subvention exceptionnelle -
Gymnatisque sournaise
Sur proposition de la commission des sports, le conseil municipal
décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 300 €
à la Gymnastique sournaise à l'occasion des 10 ans
du club. Cette subvention permettra au club d'acheter de nouveaux
matériels pour les cours.
Relais d'assistantes
maternelles
Le développement du canton de Pontivy génère
de nouveaux besoins, notamment dans le secteur de l'enfance et la
petite enfance. Dans cette logique, il a été décidé
de s'associer autour d'un relais d'assistantes maternelles. La ville
de Pontivy sera la collectivité-support. Elle supportera
l'essentiel des frais de fonctionnement puis les facturera aux communes
adhérentes selon un clé de répartition fixée
par convention.
Après en avoir pris connaissance et après en avoir
délibéré, autorise le maire à signer
la convention relative au relais d'assistantes maternelles.
Travaux
Acquisition de matériels : tondeuse Iseki et remorque pour
la tondeuse, groupe électrogène, débroussailleuse
dorsale, débrancheuse, taille haie, débroussailleuse
à roue, remorque pour tracteur
Colombarium : la réflexion avance
SAGE Blavet
Le 5 octobre dernier, la commission locale de l'eau a validé
les documents du SAGE Blavet (diagnostic, préconisations,
guides de recensement des cours d'eau et des zones humides, atlas
cartographique).
Conformément à la loi sur l'eau du 3 janvier 1992
instituant le SAGE et au décret N°92-1042 du 24 septembre
1992 organisant leur élaboration et leur approbation, le
conseil municipal doit émettre un avis. L'avis du conseil
municipal orientera la politique de l'eau du bassin et de la collectivité
pour les dix ans à venir.
Le décret prévoit que l'ensemble des avis recueillis
avec le projet du SAGE Blavet, sera examiné par le comité
de bassin Loire-Bretagne en juin 2006.
A l'issue de cette première consultation, le document SAGE
Blavet et la synthèse des avis devront être tenus à
la disposition du public en mairie.
Après en avoir pris connaissance et après en avoir
délibéré, le conseil municipal émet
un avis favorable sur le projet de schéma d'aménagement
et de gestion des eaux (SAGE) du Blavet.
Autorisation de dépenses dans
la limite d'un quart des crédits votés l'année
précédente
Le conseil municipal autorise le maire à payer des dépenses
d'investissement dans la limité d'un quart des crédits
votés par opération au budget primitif de l'année
2005 dans l'attente du vote du budget 2006.
Les dépenses concernent :
- Opération 9732/ Chapitre 21 - Table de cuisine, tabourets
et bac pour un montant de 317.50 € et mixeur pour un montant
de 400.53 €
- Opération 9726/ Chapitre 21 - Combiné cutter/coupe
légumes pour un montant de 932.88 €
- Opération 0301/ Chapitre 23 - Chauffe-eau pour un montant
de 474.03 €
Créances
irrécouvrables
Le maire présente à l'assemblée un état
des créances irrécouvrables d'un montant de 338.12
€.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise le maire à mandater l'état des
dépenses irrécouvrables au compte 654 " Pertes
sur créances irrécouvrables " pour un montant
de 338.12 €.
Convention Art dans les Chapelles 2006
Le Président présente à l'assemblée
la convention 2006 de l'art dans les chapelles. La 15ème
édition de l'Art dans les chapelles se déroulera du
1er juillet au 10 septembre 2006.
La participation de la commune s'élève à 833.76
€.
Après en avoir pris connaissance et après en avoir
délibéré, le conseil municipal autorise le
maire à signer la convention.
Déclassement
du chemin d'exploitation à Tréhonin
Pontivy Communauté travaille sur l'aménagement du
parc d'activités de Tréhonin afin d'accueillir les
implantations prochaines de l'entreprise Ludovic Le Gall et du centre
technique intercommunal.
L'avancée du projet nécessite le déclassement
de 2 chemins d'exploitation agricole à hauteur de l'usine
Onno en vue de les céder à Pontivy Communauté.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise le maire à prendre toutes les mesures
utiles au déclassement de ces 2 chemins sous réserve
qu'une desserte de substitution soit créée pour desservir
les parcelles du fond.
Déclassement également du chemin de Kermarh Patern
(délibération du 4 novembre 2005)
Autocontrôles
microbiologiques - Cantine municipale
Le contrat signé avec le Laboratoire départemental
d'analyses du Morbihan est arrivé à échéance.
Il convient de renouveler le contrat de prestation de service.
Le forfait annuel est de 256.92 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise le maire à signer le contrat avec LDA
56.
Modification
de la durée hebdomadaire de travail - Madame Quistrebert
Sylviane
Pour des raisons de service, le maire propose à l'assemblée
de modifier la durée hebdomadaire de travail de Madame Sylviane
QUISTREBERT, agent des services techniques. Madame QUISTREBERT intervient
à la cantine (service et entretien, ménage à
l'école publique …).
Actuellement, deux personnes sont présentes à la garderie
le soir compte tenu du nombre importa nt d'enfants. Mais à
partir de 17h45, il ne reste qu'une personne pour un nombre d'enfants
qui restent de plus en plus tard le soir.
Madame QUISTREBERT a accepté d'intervenir à la garderie
de 17h45 à 18h15. Compte tenu de cette modification, la durée
de travail de Madame Sylviane QUISTREBERT passerait de 29h à
31h à compter du 6 février 2006.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise la modification de la durée hebdomadaire
de travail de Madame Sylviane QUISTREBERT passant de 29 heures à
31 heures à compter du 6 février 2006.
Modification
des statuts du Syndicat intercommunal d'électrification Pontivy
- Cléguérec
Monsieur le Maire présente
au conseil municipal le projet de modification des statuts du Syndicat
intercommunal d'électrification Pontivy - Cléguérec
qui a été adopté par le comité syndical
dans sa séance du 16 décembre 2005.
Il nous appartient aujourd'hui de délibérer sur ce
projet.
Ce projet comporte l'exercice de compétences ci-après
:
* Compétence obligatoire
- Electricité comprenant l'ensemble des missions relatives
à l'exercice du pouvoir concédant et à la maîtrise
d'ouvrage. Cette compétence englobe également la production
de proximité et les opérations de maîtrise de
la demande en électricité.
* Compétences optionnelles, pour les communes qui lui ont
délégué
- Eclairage public : compétence relative à la maîtrise
d'ouvrage des investissements sur les installations d'éclairage
public. Après réalisation, par convention, la commune
en devient propriétaire.
* Activités accessoires
- Production en électricité : il s'agit d'une possibilité
qui n'exclut pas la réalisation et l'exploitation de telles
installations par la commune.
- Travaux sur les réseaux câblés.
Après discussion, et après en avoir délibéré,
le conseil municipal décide :
D'approuver les statuts modifiés du Syndicat intercommunal
d'électrification Pontivy - Cléguérec
D'autoriser le Syndicat intercommunal d'électrification Pontivy
- Cléguérec à transférer au Syndicat
Départemental du Morbihan l'exercice des compétences
transférées par les communes
D'autoriser le maire à signer tous les actes se rapportant
à cette modification de statuts
Aide à
la restauration du patrimoine immobilier
Par délibération en date du 17 janvier 2006, le bureau
communautaire approuvait la mise en œuvre d'un fonds de concours
dans le cadre d'une aide à la restauration du patrimoine
immobilier.
Le maire propose à l'assemblée de retenir les travaux
sur l'église : décapage de la pierre et rejointoiement.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise le maire à consulter des entreprises pour
les travaux de décapage et de rejointoiement de l'église
Saint Julien.
A 21 heures, l'ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée.
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