Accueil

Mentions légales


Mairie
26 rue du commerce
56300 Le Sourn

Tél. : 02 97 25 12 52
Fax : 02 97 25 71 69

Directeur de la publication :

Monsieur le Maire

Conception, développement et réalisation du site :

Voyelle
Agence Web - Conseil, Réalisation et Formation
Conception de site internet
 

11 avenue des peupliers
35510 CESSON SEVIGNE

Tél : 02 99 000 934
Fax : 02 30 96 08 10

Hébergement :

ONLINE SAS
BP 438 - 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net
Tel : +33(0)1 84 13 00 00 - Fax : +33(0)8 99 17 37 88

Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la Mairie. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

Plate-forme de gestion de contenu :

SPIP
Droits de reproduction

Copie de pages du site :

La copie de pages du site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

Création de liens avec le site :

La création de liens avec le site est soumise à l’autorisation de son rédacteur en chef.

Crédit photos :

Les photos et autres illustrations font l’objet de droits réservés.




 image reseaux sociaux  image reseaux sociaux  image reseaux sociaux