Mairie de le sourn

Conseil Municipal ce lundi 30 janvier

Le Conseil Municipal aura lieu ce lundi 30 janvier 2023 à la Maison des associations du Sourn, à 18h30.

À l’ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 28 novembre 2022

Intercommunalité
- Pontivy Communauté  : Modification de l’action sociale d’intérêt communautaire confiée au Centre Intercommunal d’action sociale (CIAS) et création d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile prestataire intercommunal à compter du 1^er avril 2023.

- Commission Locale d’Evaluation des charges transférées de Pontivy Communauté  : Approbation du rapport du 17 novembre 2022.

Lotissement communal
- Dénomination du nouveau lotissement.

Finances
- Création du budget Lotissement communal.
- Vote du Budget primitif Lotissement 2023.
- Subvention Société de Chasse.
- Demande de subvention.
- Révision des loyers communaux.

Personnel
- Modification du tableau des emplois.

Enfance jeunesse
- Approbation de la convention territoriale globale 2023-2027 à l’échelle du territoire de Pontivy Communauté.

Divers
- Compte-rendu des commissions.
- Affaires diverses.
- Questions diverses.

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