Mairie de le sourn

Le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la mairie le lundi 21 février 2022 à 18h30.

Le compte rendu accesible en cliquant ici

L’ordre du jour était le suivant :

FINANCES

• Tarifs communaux
• Subventions aux associations
• Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint Julien et aux établissements privés du premier degré sous contrat d’association dispensant un enseignement de langue régionale

ACQUISITION FONCIERE

• Acquisition des parcelles Rue Glemmor et Lotissement des Vallons
• Acquisition de la parcelle AA 52 située rue Becquerel au Sourn
• Acquisition de la parcelle ZB 251 située à la Pierre Fendue au Sourb

INTERCOMMUNALITE

• Pacte financier et fiscal de solidarité
• Modification des statuts de Pontivy Communauté
• Renouvellement de la convention relative au fonctionnement du service commun "instruction du droit des sols"

PERSONNEL

• Débat sur la protection sociale complémentaire
• Réexamen du RIFSEEP
• Indemnisation des frais de déplacements
• Instauration du forfait Mobilités durables

Ø Compte-rendu des commissions

Ø Affaires diverses

Ø Questions diverses