Mairie de le sourn

Conseil municipal du lundi 13 juin 2022

Le Conseil municipal se réunira, en session ordinaire, à la mairie le :

Lundi 13 juin 2022 à 20h

L’ordre du jour est le suivant :

FINANCES

o Approbation de la prolongation du pacte financier et fiscal de Pontivy Communauté pour les années 2021 et 2022

o Demande de subvention

  - Région Bretagne « Bien-Vivre partout en Bretagne » - Rénovation de l’école publique J. Le Métayer / Rénovation d’une maison d’habitation en internat rural

 - Conseil départemental Répartition du produit des amendes de police – Projet de voirie Rue des Oiseaux

 

o Décision modificative n° 1 – Budget commune

o Vente de véhicules

o Réalisation d’un emprunt « Création d’un internat rural »

o Subvention Comité des Fêtes – Championnat de Bretagne du 5 juin 2022 

 

MARCHE PUBLIC

•  Résultat de consultation Presbytère
• Avenants au Marché Boucle énergétique Locale 

INTERNAT RURAL

- Echange de terrain : Parcelle AB 33 / AB 34

PROGRAMME LEADER ET CRITERE INSEE

DIVERS

- Rue Chopin – Parcelle AB 82

- Domicile partagé : Changement du mode de gestion

- Désignation du référent Pays d’Art et d’histoire

 

•  Compte-rendu des commissions
• Affaires diverses
• Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

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