Mairie de le sourn

onseil Municipal le lundi 28 novembre à 18h30 à la Mairie

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire

le lundi 28 novembre 2022 à 18h30 à la Mairie

 

 

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2022

 

INTERCOMMUNALITE

 

Pontivy Communauté : Reversement de la taxe d’aménagement communale à Pontivy Communauté

 

MORBIHAN ENERGIES

 

Modification de l’annexe 1 des statuts de Morbihan Energies

 

FINANCES

 

Création et dénomination d’un budget Lotissement communal – Tachen Glass

 

Vote du Budget primitif Lotissement

 

Réalisation d’un emprunt

 

Budget Commune : Décisions modificatives

 

Tarifs salles communales : Auto-entrepreneurs et usages commerciaux

 

PERSONNEL

 

Approbation de la convention de mise à disposition

 

Modification du tableau des emplois

 

SANTE

 

Evolutions du centre de santé

 

DIVERS

 

Ø Compte-rendu des commissions

 

Ø Affaires diverses

 

Ø Questions diverses

 

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